COVID-19 :

• Affiche mesures sanitaires
• Attestation participation à la régulation du grand gibier

 

Permis de chasser:

Volet permanent

• Formulaire d’inscription à l’examen
• Fiche de renseignements pour les majeurs
• Pièces justificatives pour les majeurs
• Fiche de renseignements pour les mineurs
• Pièces justificatives pour les mineurs
• Duplicata du volet permanent

Validation annuelle

• Bon de commande 2020-2021
• Notice explicative
• Notice assurance RC chasse individuelle de base

 

Chasse accompagnée:

• Formulaire d’inscription

 

Chasse à l’arc:

• Formulaire d’inscription à la formation

 

Piégeage:

• Formulaire d’inscription à la formation
• Déclaration de piégeage
• Compte rendu de capture
• Déclaration de dommages et dégâts

 

Venaison:

• Formulaire d’inscription à la formation

 

Garde particulier:

 

• Formulaire d'inscription module 1 et module 2
• Dossier à déposer en préfecture ou sous préfecture

 

Plan de chasse:

• Demande de plan de chasse grand gibier
• Note relative à l'établissement d'une demande de plan de chasse grand gibier 2021/2022
• Compte-rendu points noirs 2020-2021
• Demande de plan de chasse lièvre
• Apport du droit de chasse et délégation du droit de destruction
• Compte rendu plan de chasse lièvre

 

Assemblée générale:

• Tableau des timbres « vote » 2021

 

Aménagements des territoires:

• Contrat de Services

 

Saison de chasse:

• Carton de réglementation

 

Destruction 2020 :

• Destruction à tir du renard du 1er au 31 mars 2020

• Destruction à tir  du Pigeon Ramier, de la Corneille Noire et du Corbeau Freux