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Vous êtes actuellement connecté au site Internet de la Fédération Départementale des Chasseurs de l'Yonne. Ce site a pour vocation d'informer les chasseurs et les non chasseurs surles différentes modalités de chasse dans l'Yonne, mais aussi sur les actions de la Fédération, en faveur de la chasse et de la faune sauvage et de ses habitats.

1. Propriété du site

Le présent site www.chasseurdelyonne.fr et l'ensemble de ses sous domaines sont la propriété exclusive de la Fédération départementale des Chasseurs de l'Yonne (FDCY), dont le siège social est situé20 Avenue de la Paix 89000 SAINT GEORGES SUR BAULCHES, Association Loi 1901 avec statuts règlementés par arrêté ministériel, association agréée au titre de la protection de la nature.

Le Directeur de la publication du site est Monsieur Olivier LECAS en qualité de Président de la Fédération Départementale des Chasseurs de l'Yonne (FDCY).

2. Hébergement et maintenance du site

Conception graphique et réalisation : OvOtix

Motorisation Clé de Site


Hébergement et nom de domaine
NETIM, SARL au capital variable de 15000 €
immatriculée sous le numéro 451 394 720 RCS LILLE
Code APE 722C - N° TVA FR55451394720
Siège social: 108 bis avenue du peuple belge, le square - 59000 - Lille - FRANCE


3. Demande d'autorisation de reproduction de tout ou partie du contenu du site

Pour reproduire tout ou partie du contenu (images, articles, photos, logos, marques, interviews, sons, textes, bases de données ...) sur support électronique (web, intranet, cd rom ...) ou sur support papier, adressez votre demande par courrier ou e-mail à Fédération Départementale des Chasseurs de l'Yonne (FDCY) 20 Avenue de la Paix 89000 SAINT GEORGES SUR BAULCHES.

E-mail: fdc89@wanadoo.fr

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée ...

N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre Association ou de votre Entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

4. Lien hvpertexte

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Fédération Départementale des Chasseurs de l'Yonne.

Les utilisateurs du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation préalable et expresse de la Fédération Départementale des Chasseurs de l'Yonne.

Pour insérer un lien hypertexte entre votre site et le site, vous pouvez effectuer votre demande par e-mail en écrivant à (fdc89@wanadoo.fr).

5. Licence d'utilisation du contenu dusite

Du seul fait de sa connexion au site l'utilisateur reconnaît accepter de la Fédération Départementale des Chasseurs de l'Yonne une licence d'usage et du contenu du site strictement limités aux conditions impératives suivantes:

  • la présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible
  • le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé: c'est-à-dire que toute reproduction de tout ou partie du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibé. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusée en intranet ou en extranet d'entreprise
  • cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Il comprend également l'autorisation d'envoyer par mail un article du site à un ami
  • tout autre usage est soumis à l'autorisation préalable et expresse de la Fédération Départementale des Chasseurs de l'Yonne. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toute personne responsable aux peines pénales et civiles prévues par la loi française
  • l'accès à certain service peut amener (www .chasseurdelyonne.fr) à déposer un cookie. Celui-ci ne contient pas d'information nominative vous concernant, et susceptible d'être exploitée par des tiers

 

6. Responsabilité

Dans la mesure de ce que la Loi permet et des engagements expressément pris par la Fédération Départementale des Chasseurs de l'Yonne, sur le site, ni la Fédération Départementale des Chasseurs de l'Yonne ni aucun de ses organismes affiliés, ni ses dirigeants, employés ou autre représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages, ceux-ci incluant notamment toute perte de données, de revenus, de chances ou de profits, ainsi que toute demande émanant de tiers résultant de ou en rapport avec l'utilisation du site, l'information, le contenu, les éléments ou produits présentés sur, ledit site.

  1. Loi informatique, fichiers et liberté, droit de reproduction et de diffusion réservée, usage strictement personnel

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Ce site a été déclaré à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) sous la référence de dossier n° 1250254
L'utilisateur du, site reconnaît avoir pris connaissance des conceptions générales d'utilisation du site, en accepter et respecter les dispositions.

 

Fédération Départementale des Chasseurs de l'Yonne - 20 avenue de la Paix - 89000 ST GEORGES SUR BAULCHE - 03 86 94 22 94 - Réalisation OvOtix - Motorisation Clé de Site

 

 

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